Le présent site, accessible à l’adresse theofficialfannyj.com (ci-après le « Site »), est le site officiel de l’artiste Fanny J.
Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du Site de l’identité de son éditeur, de son hébergeur ainsi que des principales conditions applicables à son utilisation.
1. Éditeur du site
Le Site est édité par :
HOPE INDUSTRIE
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Capital social : 3 000,00 € (fixe)
Siège social : BAT HORIZON BOITE 7 C/O GUYACALL, 4 RUE DE L’ASTROLABE, 97354 REMIRE-MONTJOLY
SIREN : 910152511
SIRET : 91015251100036
RCS : 910 152 511 R.C.S. Cayenne
Numéro de TVA intracommunautaire : FR83910152511
Adresse électronique : yourmusic973@gmail.com
Le Site est consacré à l’activité artistique de Fanny J et permet notamment de présenter son univers, son actualité, sa biographie, sa discographie, ses projets artistiques, ses dates de concerts et de tournée, ainsi que les moyens permettant d’écouter sa musique et de suivre son actualité.
2. Directeur de la publication
Le directeur ou la directrice de la publication est le représentant légal de Yourmusic.
Contact : yourmusic973@gmail.com
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr
4. Conception et réalisation du site
Conception, développement et intégration du Site :
KORELIA
Site internet : https://www.korelia.org
Pour toute demande relative au fonctionnement technique du Site, l’utilisateur est invité à utiliser les coordonnées de contact mises à sa disposition sur le Site.
La responsabilité éditoriale du contenu publié sur le Site demeure celle de l’éditeur du Site.
5. Propriété intellectuelle
Le Site, sa structure générale ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent ou qui y sont accessibles, notamment les textes, photographies, portraits, vidéos, illustrations, créations graphiques, logos, marques, noms, noms de domaine, éléments sonores, extraits musicaux, pochettes d’albums, clips, animations, éléments graphiques, interfaces, bases de données et, plus généralement, tout contenu présent sur le Site, sont susceptibles d’être protégés par les législations françaises, européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de Fanny J, de l’éditeur du Site ou de leurs ayants droit, partenaires, producteurs, maisons de disques, photographes, graphistes, auteurs ou autres titulaires de droits respectifs.
La mise à disposition de ces éléments sur le Site ne saurait être interprétée comme accordant à l’utilisateur une licence ou un droit d’utilisation autre que celui permettant leur consultation personnelle et privée dans les conditions prévues par la loi.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission, exploitation commerciale, distribution ou réutilisation, totale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable du titulaire des droits concernés, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
6. Nom, image et univers artistique de Fanny J
Le nom Fanny J, son nom d’artiste, son image, sa voix, ses photographies, son identité visuelle ainsi que les éléments associés à son univers artistique sont protégés dans les conditions prévues par la législation applicable.
La présence de ces éléments sur le Site ne confère aucun droit à l’utilisateur de les exploiter à des fins commerciales, promotionnelles, publicitaires ou autres.
Toute utilisation de l’image, du nom, de la voix ou de l’identité artistique de Fanny J à des fins commerciales ou promotionnelles doit faire l’objet d’une autorisation préalable du titulaire des droits concernés.
7. Photographies, vidéos et contenus audiovisuels
Les photographies et contenus audiovisuels présents sur le Site peuvent appartenir à différents photographes, réalisateurs, producteurs, agences, médias ou autres titulaires de droits.
Les crédits correspondants sont indiqués lorsque cela est nécessaire ou disponible.
Toute reproduction ou utilisation de ces contenus en dehors des exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation préalable des titulaires des droits concernés.
Si vous êtes titulaire de droits sur un contenu présent sur le Site et estimez que celui-ci est utilisé sans autorisation ou sans attribution appropriée, vous pouvez contacter l’éditeur du Site à l’adresse suivante :
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8. Musiques, albums et extraits sonores
Les œuvres musicales, enregistrements, compositions, paroles, pochettes d’albums et autres éléments musicaux présentés ou référencés sur le Site demeurent la propriété de leurs auteurs, compositeurs, interprètes, producteurs, éditeurs, labels et autres ayants-droits respectifs.
Le Site peut notamment proposer des liens ou intégrations permettant d’accéder à des services de streaming musical tiers.
La présence de ces contenus ou liens ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle aux utilisateurs du Site.
L’utilisation des œuvres musicales est soumise aux droits des titulaires concernés ainsi qu’aux conditions d’utilisation des plateformes sur lesquelles elles sont disponibles.
9. Marques et logos de tiers
Le Site peut faire apparaître des noms, marques, logos ou signes distinctifs appartenant à des tiers, notamment des plateformes musicales, réseaux sociaux, partenaires, producteurs ou prestataires.
Ces éléments demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Leur présence sur le Site n’implique aucun transfert de propriété ni aucune autorisation générale d’utilisation.
10. Liens vers des sites et services tiers
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Ces services sont exploités indépendamment du Site et disposent de leurs propres conditions générales d’utilisation, politiques de confidentialité et politiques relatives aux cookies.
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11. Boutique et produits dérivés
Le Site peut présenter des produits officiels ou produits dérivés associés à l’univers de Fanny J, notamment des vêtements, accessoires ou collections artistiques.
Lorsque l’achat est réalisé auprès d’une boutique ou d’une plateforme distincte du présent Site, les conditions de vente, modalités de paiement, livraison, retours et garanties applicables sont celles indiquées par le vendeur ou la plateforme concernée.
Lorsque des ventes sont directement réalisées par l’intermédiaire du Site, elles sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles au moment de la commande.
Les mentions légales ne se substituent pas aux Conditions Générales de Vente.
12. Informations relatives aux concerts et événements
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Ces informations sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d’être modifiées.
Les dates, horaires, lieux, conditions d’accès, tarifs ou programmations peuvent notamment être modifiés ou annulés par les organisateurs concernés.
Pour toute réservation ou achat de billet, l’utilisateur est invité à vérifier les informations communiquées par la billetterie ou l’organisateur officiel de l’événement.
13. Newsletter et communications
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Lorsque le traitement repose sur le consentement, l’utilisateur peut retirer celui-ci à tout moment, notamment au moyen du lien de désinscription figurant dans les communications concernées.
Les modalités détaillées de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité du Site.
14. Données personnelles
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- communique avec l’équipe de Fanny J ;
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Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et la législation française applicable.
Les informations relatives aux catégories de données traitées, aux finalités, aux bases juridiques, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du Site.
Selon les traitements concernés et dans les conditions prévues par la réglementation, les utilisateurs peuvent notamment disposer d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité et du droit de retirer leur consentement.
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- Par email : yourmusic973@gmail.com
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- injurieux, diffamatoire ou menaçant ;
- discriminatoire ou haineux ;
- portant atteinte à la vie privée ou aux droits d’un tiers ;
- portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle ;
- comportant des données personnelles appartenant à un tiers sans autorisation ;
- ou manifestement sans rapport avec l’objet de l’espace concerné.
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